ARTICLE 1 : DEFINITIONS
Dans les présentes conditions générales de location, les termes suivants auront les significations qui leur sont attribuées ci-dessous, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel :
- « Loueur » : désigne l’entreprise SARL Les petits guidons qui propose à la location des vélos et accessoires
- « Locataire » : désigne la personne physique majeure qui effectue la location d’un ou plusieurs vélos auprès du Loueur
- « Biens Loués » : désigne tout vélo et accessoire proposés à la location par le Loueur
- « VAE » : désigne l’appellation vélo à assistance électrique
ARTICLE 2 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de location ont pour objet de définir les modalités de location des vélos proposés par la SARL Les petits guidons SIRET immatriculée à Laval (53), SIRTE 95187820600014, domiciliée au 34 rue de la perrière, 53240 Saint Jean sur Mayenne, représentée par Amandine Rabut et Vincent Rabut, co-gérants, ainsi que les droits et les obligations du Locataire et du Loueur en relation avec cette location.
Les conditions générales de location constituent le socle unique de la relation contractuelle entre le Loueur et le Locataire, à l’exclusion de tout autre document ou communication, sauf accord écrit contraire des parties.
Le fait de louer un vélo auprès de la SARL Les petits guidons implique l’adhésion entière et sans réserve du Locataire aux présentes conditions générales de location.
La SARL Les petits guidons se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de location. En cas de modification, les conditions générales de location applicables sont celles en vigueur à la date de la location du vélo. Toute modification des conditions générales de location sera portée à la connaissance du Locataire par tout moyen utile.
ARTICLE 3 : CONDITIONS DE LOCATION
3.1 Critères d’éligibilité du locataire
Le Locataire certifie être apte à pouvoir se servir des Biens Loués, et déclare ne pas avoir de contre-indication médicale. Tout mineur doit être accompagné par une personne majeure responsable. Le Locataire s’engage à utiliser lui-même les Biens Loués. Le prêt ou la sous-location des Biens Loués est strictement interdit. Le locataire s’interdit d’intervenir sur les Biens Loués en cas de panne sans l’accord du Loueur.
Le Locataire s’engage à utiliser les Biens Loués en bon père de famille. Les vélos loués devront notamment être utilisés sur des voies carrossables. Le Locataire s’engage à utiliser les Biens Loués avec prudence et diligence, conformément aux règles du Code de la route et aux règles de sécurité applicables aux usagers de la voie publique. S’il contrevient aux lois et aux règlements en vigueur au cours de la location, le Loueur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable.
Le Locataire est seul responsable des infractions au Code de la Route ayant trait à la conduite ou à la garde des Biens Loués, ou de toute autre infraction à des dispositions législatives, fiscales et réglementaires en vigueur, commises pendant la durée du contrat. Le Locataire est responsable des amendes, procès-verbaux et contraventions et s’engage à en rembourser le montant au Loueur si celui-ci était amené à en faire l’avance. En cas d’intervention du Loueur dans le paiement de ces amendes, contraventions ou PV, le Loueur facturera au Locataire un montant forfaitaire de 25 euros par intervention au titre des frais de dossier.
Le Locataire est gardien des Biens Loués et demeure responsable de leur utilisation tant à l’égard des Biens Loués eux-mêmes qu’à l’égard des tiers. Le Locataire reconnaît avoir reçu et pris connaissance de la prise en main des Biens Loués et notamment des instructions en matière de recharge dans le cadre d’un VAE. Le port du casque par le locataire est vivement conseillé par le Loueur est obligatoire pour les enfants jusqu’à 12 ans révolus. Le Locataire reconnait que le Loueur lui a proposé un casque en location ainsi qu’un gilet jaune de sécurité.
Si le Locataire souhaite transporter les Biens Loués par ses propres moyens, le Loueur décline toute responsabilité sur le fonctionnement et la sécurité du vélo après le chargement.
Aussi, le Locataire doit :
– En informer le Loueur au préalable,
– Tester le matériel avant de le charger,
– Établir un état des lieux précis et agrémenté de photos,
– Veiller à ce que les Biens Loués ne soient pas endommagés lors du transport en utilisant les moyens appropriés.
3.2 Critères d’éligibilités du vélo
Les Biens Loués fournis par le Loueur sont réputés être conformes à la réglementation en vigueur lors de leur location et en bon état de fonctionnement. Les équipements et accessoires sont installés et/ou fixés sur le vélo selon les normes de sécurité en vigueur.
Les Biens Loués restent la propriété́ exclusive du Loueur. Le Locataire est le seul responsable de tous dégâts causés aux Biens Loués ou du fait de son utilisation.
3.3 Responsabilités et engagement
A compter de la mise à disposition des Biens Loués, le Locataire en a la garde et en est seul responsable ainsi que des conséquences pouvant résulter de son/leur utilisation. Le Locataire doit être couvert par une assurance en responsabilité civile. Il dégage le Loueur de toute responsabilité découlant de l’utilisation du matériel loué, notamment en ce qui concerne les accidents et les dommages causés à des tiers du fait de l’usage du vélo.
Le Locataire reconnait que le matériel prêté est en parfait état de marche. Le Locataire s’engage à utiliser le matériel avec soin et dans la limite de ses capacités, à respecter les consignes d’usage et de sécurité, à utiliser le vélo prêté́ dans des conditions normales, et à ne pas transporter sur le porte-bagages une personne ou une charge supérieure à 30 kg. Il s’engage à restituer le vélo dans son état d’origine aux dates convenues.
Le Locataire s’engage à tout mettre en œuvre pour éviter le vol ou la dégradation du vélo loué. A cet effet, quelle que soit la durée du stationnement du vélo, il s’engage à attacher le vélo à un point fixe à l’aide de l’antivol fourni et à retirer la sacoche avant et la commande amovible pour les VAE (lorsque le vélo en est équipé) lorsque celui-ci est stationné.
La prestation de location fournie par le Loueur, dans sa formule de base, ne comprend pas d’assurance contre le vol des Biens Loués. Il appartient donc au Locataire de contacter sa compagnie d’assurances ou une compagnie tierce afin de couvrir les Biens Loués contre le risque de vol durant la période de location, s’il le désire.
ARTICLE 4 : MODALITÉS DE LOCATION
4.1 Réservation
La réservation d’une période de location implique la vérification préalable par le Locataire de la disponibilité des Biens Loués par échange téléphonique ou e-mail avec le Loueur.
Le Locataire peut procéder à des réservations via le site internet www.lespetitsguidons.com, par e-mail ou par téléphone.
La location ne devient effective qu’après confirmation de la disponibilité du vélo par le Loueur et du versement d’arrhes par le Locataire, correspondant à 20% du montant de la location des Biens Loués (donc hors frais de transport éventuels). Le versement des arrhes pourra être effectué par virement bancaire, chèque (sauf pour les résidents étrangers ne bénéficiant pas d’un chéquier émis par une banque française) ou par paiement en ligne.
4.2 Annulation
En cas d’annulation à plus de 30 jours du début de la location, le montant des arrhes versées au Locataire lui sera restitué. Passé ce délai, les arrhes versées ne seront pas restituées au Locataire.
Frais d’annulation :
– En cas d’annulation 10 jours avant le début de location, le Loueur se réserve le droit de réclamer des frais d’annulation au Locataire d’un montant de 30% du montant global de la réservation (hors frais de transport éventuels)
– En cas d’annulation 5 jours avant le début de la location, le Loueur se réserve le droit de réclamer des frais d’annulation au Locataire d’un montant de 100% du montant global de la réservation (hors frais de transport éventuels), minoré des arrhes déjà versées
Les frais d’annulation ne seront pas versés lorsque l’annulation est causée par la maladie dument justifié du Locataire.
4.3 Paiement
Le règlement de l’intégralité de la prestation est dû 5 jours avant le départ du Locataire avec les Biens Loués. Le règlement peut être effectué par le Locataire par virement, paiement en ligne ou par chèque à l’ordre de SARL Les petits guidons, à sa convenance. Le Loueur n’accepte pas les paiements par chèques vacances.
Une facture correspondant au montant total de la location y compris les prestations éventuelles d’acheminement et de récupération sera remise au Locataire par le Loueur au moment de la récupération des Biens Loués par le Loueur.
De la même manière, toutes autres sommes éventuellement dues au titre de la location (franchises, les éventuelles prolongations de location non souscrites au départ de la période de location, les réparations etc.) seront payables à la restitution des Biens Loués, par carte bancaire ou espèces. Une facture correspondant aux montants exigibles sera envoyée au Locataire par e-mail.
4.4 Tarifs
Le Loueur met à la disposition du Locataire un ou plusieurs vélos ainsi que leurs accessoires dans les conditions tarifaires en vigueur au jour de la signature du contrat de location.
Ces tarifs sont décrits sur le site Internet www.lespetitsguidons.com. Les tarifs de location sont susceptibles de modifications.
4.5 Durée de location / Restitution
Le Locataire doit restituer les Biens Loués au point de restitution, aux date et heure prévues indiquées sur le contrat de location. Si le Locataire souhaite prolonger la durée de la location et modifier cette date, il doit en informer le Loueur au minimum 24 heures avant la fin théorique de la période de location et obtenir préalablement son accord. Le Loueur précisera les montants supplémentaires dus. Les sommes supplémentaires devront être payés en ligne lors de la formalisation de l’accord par mail par le Loueur.
Le retrait des Biens Loués peut s’effectuer à l’adresse du Loueur, précisée lors de la réservation, ou à tout autre endroit convenu entre les parties.
Au moment de la remise des Biens Loués, un état des lieux sera effectué et signé contradictoirement entre le Loueur et le Locataire.
Aucun remboursement ne sera effectué si le Locataire restitue le vélo et les accessoires avant la date de fin de location prévue.
Toute restitution tardive donnera lieu à l’application d’une pénalité forfaitaire égale au tarif d’une journée de location par demi-journée ou journée de retard.
Le matériel doit être restitué en état de fonctionnement et dans un état de propreté correct. Le Loueur se réserve le droit d’appliquer le barème des réparations et entretiens, tel que défini dans l’Annexe 1.
4.6 Caution / Dépôt de garantie
En garantie de la bonne exécution de ses obligations par le Locataire, ce dernier doit :
– Verser une caution ou dépôt de garantie au Loueur d’un montant équivalent à la valeur du ou des vélos au prix d’achat neuf TTC en cours : 15% par empreinte bancaire et 85% chèque non encaissé
– Laisser une pièce d’identité durant le temps de la location. Les photocopies ne seront pas acceptées – le nom sur le chèque et de la pièce d’identité doivent concorder.
Le chèque de caution sera encaissé en cas de non-restitution du ou des vélos, ou en cas de casse majeure entraînant la mise au rebut du vélo.
A la restitution des Biens Loués, la caution est rendue au locataire déduction faite des éventuels dommages prévus en Annexe 1. Le Loueur se réserve le droit de conserver la caution pendant 24 heures.
De convention expresse, le dépôt de garantie est attribué au Loueur en toute propriété à concurrence des sommes dues par le Locataire au Loueur dans le cas où le Locataire ne réglerait pas à son échéance une quelconque somme due au Loueur.
Le Locataire autorise le Loueur à prélever sur la caution les sommes dues :
– Au titre de la franchise
– En réparation des dégradations et vol dont les coûts sont fixés en Annexe 1
– A titre d’indemnisation pour restitution tardive des Biens Loués
ARTICLE 5 : OBLIGATION DU LOCATAIRE EN CAS D’ACCIDENT OU DE VOL
Le Locataire s’engage à prévenir le Loueur du sinistre, dans tous les cas et au plus tard dans les 24 heures (vingt-quatre heures) de la survenance du sinistre.
Le Locataire s’engage en outre :
a) En cas d’accident, à adresser dans les 48 heures (quarante-huit heures), ou 2 jours (deux jours) ouvrés au Loueur, même en cas de seuls dommages matériels subis par les Biens Loués, l’original du constat amiable dûment et lisiblement rempli (à défaut la déclaration de sinistre comportant toutes précisions utiles sur les circonstances du sinistre, les coordonnées du conducteur du vélo, celles de l’adversaire et de son assureur ainsi que celles des témoins, les dommages subis par le/les véhicule(s) et/ou accessoires)
b) En cas de vol des Biens Loués, de vandalisme, le Locataire est tenu de déclarer le vol ou le vandalisme dès la constatation des dommages ou de la disparition aux autorités de police ou de gendarmerie, de déclarer et fournir le certificat de dépôt de plainte au Loueur dans les 48 heures (quarante-huit heures) ou 2 jours (deux jours) ouvrés de la constatation des dommages ou de la disparition.
En cas de vol à l’intérieur d’un véhicule, une déclaration devra avoir été adressée à l’assureur automobile du véhicule vandalisé. Dans tous les cas, une copie de cette déclaration ainsi qu’une copie des conditions générales et particulières de l’assurance automobile du véhicule concerné devront être adressées au Loueur.
Si le Bien Loué est restitué au Loueur, le Locataire ayant respecté la procédure ci-dessus sera remboursé du montant de la caution encaissée, déduction faite des éventuels frais de remise en état du vélo (Annexe 1). Si le Locataire ne justifie pas d’un dépôt de plainte, la caution sera encaissée immédiatement. Il appartient au Locataire de s’assurer que son compte bancaire est suffisamment approvisionné pour éviter tout rejet du paiement lors de l’encaissement du chèque de caution.
Il est expressément convenu que le montant de la caution ne saurait en aucun cas constituer une limite de garantie, le Loueur conservant, le cas échéant, le droit de poursuivre le Locataire afin d’obtenir l’entier dédommagement de son préjudice.
ARTICLE 6 : ASSISTANCE DU LOUEUR
Le Locataire loue le vélo en parfait état de marche. Un kit de réparation est fourni pour chaque location permettant de faire face en cas de crevaison. Le Locataire est donc responsable de ramener le vélo au point de restitution convenu par les parties. Toutefois, le locataire peut bénéficier d’une assistance du Loueur en cas de casse du vélo, d’incident ou d’accident pour rapatrier le vélo au point de départ.
L’assistance au rapatriement est gratuite en cas de problèmes inhérent au vélo, liés à un mauvais entretien ou à un défaut de fabrication. Hors ces cas de prise en charge, Les problèmes de type déraillement, épuisement de la batterie, crevaison, casse suite à une mauvaise utilisation ne sont pas couverts. Dans ces cas, le locataire en supportera le coût fixé forfaitairement à 25 Euros TTC par intervention plus 0,80 Euros TTC par km.
ARTICLE 7 : AUTORISATION DE PUBLIER DES PHOTOGRAPHIES
Lors du déroulement de la location, des photographies des Locataires pourront être prises. Le Locataire est informé et accepte que des photographies sur lesquelles il apparaît puissent être publiées par le Loueur sur son site internet et sur les réseaux sociaux tels que Facebook et Instagram à des fins de promotion.
Le Locataire ne souhaitant pas que des photographies sur lesquelles il apparaît, soient publiées par le Loueur, devra en informer Le Loueur avant le début de la prestation ou a posteriori en envoyant un e-mail à l’adresse suivante hello@lespetitsguidons.com.
ARTICLE 8 : DISPOSITIONS DIVERES
En cas d’inexécution par le Locataire de l’une de ses obligations contractuelles, Le Loueur pourra de plein droit mettre fin par anticipation à la location, sans préjudice de tous autres droits. Le présent contrat est soumis au droit français.
ARTICLE 9 : LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout Locataire bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concerne. Les données collectées par le Loueur ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
J’ai lu et compris les conditions générales de location décrites ci-dessus et y adhère sans conditions.
ANNEXE 1 : GRILLE TARIFAIRE FACTURATION COMPLÉMENTAIRE
Outre les cas de la non-restitution ou de casse grave empêchant la remise en location (Article 4.6), en cas de dégradation ou de perte de matériel, le Locataire pourra devoir s’acquitter de sommes complémentaires équivalentes à la facture de réparations consécutives à des dégradations sur les Biens Loués ou de pièces manquantes. Les tarifs ci-dessous sont donnés à titre indicatif et excluent les éventuels frais de main d’œuvre, qui pourront être rajoutés au prix des pièces selon la nature des interventions.
Réparation et échanges de pièces
Vélos standards :
Cintre/potence : 120 euros
Poignée de cintre : 25 euros
Frein hydraulique : 80 euros
Frein mécanique : 50 euros
Guidoline : 35 euros
Sélecteur de vitesse : 60 euros
Dérailleur avant mécanique : 40 euros
Dérailleur arrière mécanique : 50 euros
Selle : 40 euros
Pédale ergonomique : 40 euros
Pédale automatique : 40 euros
Roue avant avec dynamo intégrée : 250 euros
Roue arrière : 210 euros
Feu avant LED : 25 euros
Feu arrière LED : 25 euros
Béquille renforcée : 35 euros
Porte-bagages avant : 110 euros
Porte-bagages arrière : 90 euros
Spécificités tandem Pino Hase Bikes :
Béquille double : 270€
Armature du siège avant : 80 euros
Toile du siège avant : 280 euros
Poignées ergonomiques pilote : 30 euros
Poignées sièges avant : 20 euros
Pédalier enfant : 440 euros
Spécificités VAE :
Batterie : 450 euros
Ordinateur de bord : 200 euros
Dispositif changement assistance : 50 euros
Chargeur de batterie : 150 euros
Clef antivol de la batterie : 15 euros
Accessoires vélos :
Remorque enfants : 380 euros
Follow-me : 290 euros
Sacoches arrière : 120 euros
Sacoches avant : 100 euros
Rack-Pack : 90 euros
Compteur de vitesse : 35 euros
Porte-bidon : 10 euros
Bidon : 15 euros
Pompe : 5 euros
Tendeur : 5 euros
Trousse à outils : 40 euros
Outil multi-fonctions : 25 euros
Clef d’antivol de cadre : 20 euros
Antivol de cadre : 40 euros
Chaîne antivol : 40 euros
Câble antivol de 5 m : 40 euros
Kit camping
Tente de randonnée 4 personnes : 370 euros
Tente de randonnée 2 personnes : 240 euros
Matelas autogonflant : 110 euros
Sac de couchage : 80 euros
Oreiller : 30 euros
Siège : 40 euros
Réchaud à gaz : 60 euros
Tasse : 10 euros
Popote incluant assiettes et couverts : 50 euros
Corde à linge : 5 euros
Bassine pliante : 30 euros
Cartouche de gaz : 8 euros